LF 1-2.9 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome IX): décembre 1790, 1791 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.9
Ref. code AP:LF 1-2.9
Title:Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome IX): décembre 1790
Creation date(s):1791
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 1er décembre 1790 - 31 décembre 1790

Période de création: postérieure à la date des sanctions survenues dans le cours de l'impression en fin de vol. (2 décembre 1790 - 30 janvier 1791)
Level:Dossier
Former reference codes:8

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 436 p.

1 exemplaire: cote LF 1-2a.9
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite sur la première de couverture: Bureau des contributions

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 1er décembre 1790 - 31 décembre 1790

Note des sanctions survenues dans le cours de l'impression en fin de vol. (après la table alphabétique des matières): 2 décembre 1790 - 30 janvier 1791

Table:
Table alphabétique des matières en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99370
 

Social Media

Share
 
Home|Login|fr de en
Archives of the former Prince-Bishopric of Basel