LF 1-2.10 Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790, 1791- (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.10
Ref. code AP:LF 1-2.10
Title:Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790
Creation date(s):from 1791
Période de création, notes.:Dates des textes listés: 6 mai 1789 - 31 décembre 1790
Level:Dossier
Former reference codes:9; 492; 508

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 132 p. (table chronologique) + 374 p. (table alphabétique des matières)

3 exemplaires: LF 1-2a.10, LF 1-2b.10 et LF 1-2c.10
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite sur la couverture de l'exemplaire LF 1-2b.10: Bureau des domaines du département

Zone du contenu et de la structure

Content:Volume en deux parties :
1) Table chronologique des décrets de l'Assemblée nationale (6 mai 1789 - 31 décembre 1790)
2) Table générale alphabétique des matières des décrets rendus par l'Assemblée nationale en 1789 et 1790

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99387
 

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