LF 1 Collections générales, 1789-1814 (Sous-fonds)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1
Ref. code AP:LF 1
Title:Collections générales
Creation date(s):1789 - 1814
Level:Sous-fonds
Former reference codes:1-326; 343; 363; 374-375; 381-384; 389-398; 405-413; 418; 420-445; 451-494; 496-580

Indications sur l'étendue

Etendue:17 séries, classées par ordre chronologique des textes contenus (et non pas des dates de publication), et une cote de varia

Zone du contenu et de la structure

Content:Séries générales de publication et de diffusion de la législation française sous forme de collections, bulletins ou recueils. Elles se présentent pour la plupart dans un ordre chronologique, sans thématique spécifique. Les cotes ont été attribuées dans l'ordre chronologique approximatif des dates les plus hautes des textes contenus dans chaque série.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Finding aids:Un inventaire sommaire partiel de certaines grandes séries ou collections (LF 1-1; LF 1-2; LF 1-3; LF 1-4; LF 1-8; LF 1-9) est disponible en salle de lecture, au début du classeur République rauracienne/Mont-Terrible, onglet Législation française, avec la concordance des numéros de Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I, Paris 1890.

Une liste sommaire partielle des anciens numéros 1 à 265 a été faite par M. Denis Moine au 8 janvier 2008 (Titre: Lois françaises. Archives de l'ancien Evêché de Bâle).
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=97247
 

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Archives of the former Prince-Bishopric of Basel