LF 1-2 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale: avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi, -1792 (Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2
Ref. code AP:LF 1-2
Title:Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale: avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi
Creation date(s):to 1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus : 6 mai 1789 - 31 août 1792

Chaque tome couvre un ou plusieurs mois de l'année. Les décrets rendus au cours de cette période mais sanctionnés plus tard dans l'année se trouvent publiés dans le volume paru peu après leur sanction (voir toujours "Dates des textes contenus").
Level:Série
Former reference codes:1-25; 475-494; 508-510

Indications sur l'étendue

Etendue:4 séries, toutes incomplètes: 1 série de 25 vol. (LF 1-2a), 1 série de 19 vol. (LF 1-2b), 1 série de 12 vol. (LF 1-2c), 1 série de 3 vol. (LF 1-2d)

In-8°
Description support:Relié, couverture papier

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 6 mai 1789 - 31 août 1792
Les décrets sont numérotés de 1 à 1676 à partir du tome XIX (1er octobre 1791).

Une note de l'éditeur Boicervoise mentionne qu'il a vérifié systématiquement les dates des décrets et des sanctions sur les originaux conservés aux archives.

Avis de l'imprimeur au début des vol. de table LF 1-2.21:1 et LF 1-2.21:2 : plan d'édition avec numérotation des tomes de I à XVIII

Tables:
- Table chronologique des décrets contenus en début de chaque vol. à partir de janvier 1791 (tome X)
- Table alphabétique des matières en fin de chaque vol.
- Tables générales chronologique et alphabétique (des matières) des décrets rendus par l'Assemblée nationale en 1789 et 1790: voir vol. LF 1-2.10

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris

Variantes du titre:
- Titre sur la première page du texte du tome I: Collection générale des arrêtés pris et des décrets rendus par l'Assemblée nationale
- Titre sur la page de titre du tome XIX (LF 1-2.20): Collection générale des décrets rendus par la première Assemblée nationale législative: avec la mention des sanctions et mandats d'exécution donnés par le roi
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=96791
 

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