LF 1-2.8 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome VIII): novembre 1790, 1790- (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.8
Ref. code AP:LF 1-2.8
Title:Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome VIII): novembre 1790
Creation date(s):from 1790
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 2 novembre 1790 - 30 novembre 1790
Level:Dossier
Former reference codes:7; 491; 508 (2 exemplaires)

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 306 p.

4 exemplaires: LF 1-2a.8, LF 1-2b.8, LF 1-2c.8, LF 1-2d.8
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite sur la couverture de l'exemplaire LF 1-2a.8: Bureau des affaires militaires
Mention manuscrite sur la couverture de l'exemplaire LF 1-2b.8: Bureau des domaines du département
Mention manuscrite sur la couverture de l'exemplaire LF 1-2c.8: Bureau des contributions

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 2 novembre 1790 - 30 novembre 1790

Table:
Table alphabétique des matières en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99369
 

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