LF 1-2.19:2 Collection générale des décrets (tome XVIIIbis): septembre 1791 (deuxième partie), 1791- (Sous-Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.19:2
Ref. code AP:LF 1-2.19:2
Title:Collection générale des décrets (tome XVIIIbis): septembre 1791 (deuxième partie)
Creation date(s):from 1791
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 20 septembre 1791 - 30 septembre 1791
Level:Sous-Dossier
Former reference codes:19; 486

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 1062 p.

2 exemplaires: LF 1-2a.19:2 et LF 1-2b.19:2
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite en première de couverture de l'exemplaire LF 1-2a.19:2: Bureau des contributions

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 20 septembre 1791 - 30 septembre 1791

Tables:
- Table chronologique des décrets contenus dans les deux parties du mois de septembre en début de vol.
- Table alphabétique des matières pour l'ensemble des deux parties du mois de septembre en fin de vol. (p. 861)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99422
 

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