LF 1-2.24 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale législative (tome XXVI): du 10 août au 1er septembre 1792 (première partie), 1792- (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.24
Ref. code AP:LF 1-2.24
Title:Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale législative (tome XXVI): du 10 août au 1er septembre 1792 (première partie)
Creation date(s):from 1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 10 août 1792 - 31 août 1792
Level:Dossier
Former reference codes:25; 481

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 536 p.

2 exemplaires: LF 1-2a.24 et LF 1-2b.24
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite en première de couverture de l'exemplaire LF 1-2a.24: Bureau des domaines du département

Mention manuscrite en première de couverture de l'exemplaire LF 1-2b.24: Bureau des affaires militaires

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 10 août 1792 - 31 août 1792, numérotés de 1277 à 1676

Ce vol. ne contient pas de table.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris

No de tome d'après indication manuscrite au dos du vol.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99414
 

Social Media

Share
 
Home|Login|fr de en
Archives of the former Prince-Bishopric of Basel