LF 1-2.20 Collection générale des décrets rendus par la première Assemblée nationale législative (tome XIX): octobre, novembre et décembre 1791, 1791- (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.20
Ref. code AP:LF 1-2.20
Title:Collection générale des décrets rendus par la première Assemblée nationale législative (tome XIX): octobre, novembre et décembre 1791
Creation date(s):after 1791
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 1er octobre 1791 - 31 décembre 1791
Level:Dossier
Former reference codes:22; 478; 509

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 333 p.

3 exemplaires: LF 1-2a.20, LF 1-2b.20 et LF 1-2c.20
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contexte

Historique de la conservation:Mention manuscrite en première de couverture de l'exemplaire LF 1-2a.20: Bureau des contributions

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 1er octobre 1791 - 31 décembre 1791, numérotés de 1 à 272

Tables:
- Table chronologique des arrêtés et décrets contenus en début de vol.
- Table alphabétique des matières en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris

Titre sur la première page de texte:
Collection générale des arrêtés et décrets rendus par l'Assemblée nationale législative: avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi

No de tome d'après indication manuscrite au dos du vol.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99410
 

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