Informations conc. l'identification |
| Ref. code: | AS O |
| Ref. code AP: | O |
| Title: | Orvin (protocoles) |
| Creation date(s): | 10/15/1779 - 9/15/1791 |
| Level: | Série |
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Indications sur l'étendue |
| Etendue: | 0.05 mètre linéaire (1 volume en boîte) |
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Zone du contexte |
| Historique de la conservation: | Des protocoles de la basse justice de la paroisse et du village d'Orvin se trouvent déjà aux Archives du prince à la Révolution, puisqu'ils sont très sommairement décrits dans l'ancien répertoire III/43, p. 857, sous le titre "Protocoles concernant le notariat et la justice d'Orvin". Ils se trouvent donc alors dans les Audiences seigneuriales, avec les documents de même nature concernant d'autres seigneuries de la principauté, en particulier ceux d'Erguël. (La basse justice siège à Orvin et est composée du maire du village d'Orvin et de 9 assesseurs, cf. 23 janvier 1669, B 241/7). Au 19e ou au début du 20e s., ces protocoles sont retirés des Audiences seigneuriales pour être versés dans la section B, parmi les documents concernant Orvin, sous la cote B 214/7.
L'ancien répertoire III/43, p. 858, signale aussi des "Protocoles des causes civiles de la Montagne de Diesse", eux aussi déplacés au 19e-20e s. et classés sous B 284/20; parmi ces documents se trouvent aussi des cahiers de protocoles des Audiences seigneuriales d'Orvin (justice rendue par le bailli d'Orvin ou maire de Bienne).
En revanche, l'ancien répertoire III/43 ne mentionne pas le registre figurant actuellement dans les Audiences seigneuriales d'Orvin (AS O); nous ignorons quand il y a été classé. |
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Zone du contenu et de la structure |
| Content: | "Protocole des audiences de la Seigneurie d'Orvin tenues par Alexandre Jacob Wildermett, conseiller aulique de S. A. Mons. le prince évêque de Bâle, maire de la ville de Bienne, baillif de la seigneurie d'Orvin et haut officier de la Montagne de Diesse".
Séances de la justice seigneuriale rendue à Bienne par le haut officier du prince, maire de Bienne.
En fin de volume: liste des "Mandats publics et réglements de police faits et publiés à Orvin pendant ma préfecture" (de 1772 à 1782). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | Voir ci-dessus l'historique de la conservation.
- B 214/7, protocoles de la basse justice d'Orvin (1666-1751)
- B 284/20, protocoles des Audiences seigneuriales de la Montagne de Diesse et de la Seigneurie d'Orvin (cahiers séparés de 1743 à 1756 pour Orvin) |
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URL for this unit of description |
| URL: | https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=13612 |
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