LF 1-5.3 Nouvelle législation: 3e partie - Code ecclésiastique: tomes I-II, 1792 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-5.3
Ref. code AP:LF 1-5.3
Title:Nouvelle législation: 3e partie - Code ecclésiastique: tomes I-II
Creation date(s):1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 10 octobre 1789 - 26 septembre 1791
Level:Sous-Série
Former reference codes:266-267; 282-283; 442 (liasse)

Indications sur l'étendue

Etendue:2 vol.

Tome I en cinq exemplaires: LF 1-5a.3:1, LF 1-5b.3:1, LF 1-5c.3:1 (trois exemplaires dans une liasse)
Tome II en trois exemplaires: LF 1-5a.3:2, LF 1-5b.3:2, LF 1-5c.3:2 (dans une liasse)
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:Collection thématique des décrets de l'Assemblée nationale, avec les principaux discours prononcés sur les objets les plus importants; le tout vérifié d'après les Archives nationales.

Extrait de l'avis en début de vol.: décrets relatifs au clergé, tant ancien que nouveau, aux hôpitaux et à l'éducation publique.

Deux tomes, divisés en cinq sections:
1) Lois relatives à l'ancien clergé
2) Nouvelle Constitution civile du clergé
3) Circonscriptions et suppression de paroisses
4) Lois relatives aux hôpitaux
5) Lois relatives aux séminaires et collèges.

Tables:
Chaque tome contient une table chronologique et raisonnée en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, no 622

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Devaux, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=102253
 

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