LF 1-5.4 Nouvelle législation: 4e partie - Code de l'ordinaire des finances: tomes II et III, 1792 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-5.4
Ref. code AP:LF 1-5.4
Title:Nouvelle législation: 4e partie - Code de l'ordinaire des finances: tomes II et III
Creation date(s):1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 17 juin 1789 - 30 septembre 1791
Level:Sous-Série
Former reference codes:268-269; 284-285; 443 (liasse)

Indications sur l'étendue

Etendue:2 vol. (le tome I manque)

Tome II en quatre exemplaires: LF 1-5a.4:1, LF 1-5b.4:1, LF 1-5c.4:1 (deux exemplaires dans une liasse)
Tome III en trois exemplaires: LF 1-5a.4:2, LF 1-5b.4:2, LF 1-5c.4:2 (dans une liasse)
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:Collection thématique des décrets de l'Assemblée nationale, avec les principaux discours prononcés sur les objets les plus importants; le tout vérifié d'après les Archives nationales.

Le tome I manque.

Tables:
Chaque tome contient une table chronologique et raisonnée en fin de vol.
Le tome III contient au début une table des divisons qu'il renferme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, no 622

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Devaux, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=102249
 

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