LF 1-5.6 Nouvelle législation: 6e partie - Code militaire: [tome I-II], 1792 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-5.6
Ref. code AP:LF 1-5.6
Title:Nouvelle législation: 6e partie - Code militaire: [tome I-II]
Creation date(s):1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 22 mai 1789 - 30 septembre 1791
Level:Sous-Série
Former reference codes:276-277; 279; 288; 445 (liasse)

Indications sur l'étendue

Etendue:2 vol., divisés en 5 (?) sections

Tome [I] (Code militaire) en deux exemplaires: LF 1-5a.6:1, LF 1-5b.6:1
Tome [II] (Code de la marine) en quatre exemplaires: LF 1-5a.6:2, LF 1-5b.6:2, LF 1-5c.6:2 (deux exemplaires dans une liasse)
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:Collection thématique des décrets de l'Assemblée nationale, avec les principaux discours prononcés sur les objets les plus importants; le tout vérifié d'après les Archives nationales.

Le premier vol. est consacré à l'armée de terre.
Le second vol. est consacré à la marine, ainsi qu'aux colonies (5e section).

Tables:
Chaque tome contient une table chronologique et raisonnée en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, no 622

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Devaux, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=102251
 

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