LF 1-2.16 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XV): juin 1791, 1791- (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-2.16
Ref. code AP:LF 1-2.16
Title:Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XV): juin 1791
Creation date(s):from 1791
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 30 mars 1791 - 30 juin 1791
Level:Dossier
Former reference codes:15; 485

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., 588 p.

2 exemplaires: LF 1-2a.16 et LF 1-2b.16
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:Décrets et arrêtés classés par ordre chronologique: 30 mars 1791 - 30 juin 1791

Tables:
- Table chronologique des décrets contenus en début de vol.
- Table alphabétique des matières en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, nos 596 et 596bis

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Baudouin, Paris

Note manuscrite sur la première de couverture de l'exemplaire LF 1-2b.16: liste de quelques décrets avec leur no de page
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99407
 

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