LF 1-6.4 Code universel et méthodique des nouvelles lois françaises: 5e division: Clergé (tome premier), 1792 (Dossier)

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Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-6.4
Ref. code AP:LF 1-6.4
Title:Code universel et méthodique des nouvelles lois françaises: 5e division: Clergé (tome premier)
Creation date(s):1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 4 août 1789 - 5 janvier 1792
Level:Dossier
Former reference codes:391

Indications sur l'étendue

Etendue:1 vol., divisé en deux sections thématiques; respectivement 399 p. et 323 p. (2e section ensemble avec la Table alphabétique des matières pour l'ensemble des deux sections)
Description support:Relié, couverture papier; quelques feuilles non coupées
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:La 1ère section du tome premier contient tous les décrets décrets relatifs aux offices, bénéfices, biens et dettes de l'ancien clergé.
La 2e section du tome premier contient tous les décrets relatifs à la nouvelle organsiation du clergé, au culte religieux et au traitement actuel de ses ministres, tant anciens que nouveaux.

Tables:
- Table chronologique des matières divisée selon les deux sections thématiques en début de vol.: section 1, p. v; section 2, p. xvi
- Table alphabétique des matières pour l'ensemble des deux sections en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, p. 108, no 621

Zone des notes

Remarques:Impr. chez P. Fr. Didot le Jeune, Paris

Aucun autre tome de cette division n'est conservé aux AAEB.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=99119
 

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