LF 2 Collections thématiques, 1790-1811 (Sous-fonds)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 2
Ref. code AP:LF 2
Title:Collections thématiques
Creation date(s):1790 - 1811
Level:Sous-fonds
Former reference codes:327-333; 335-342; 349-362; 364-366; 377-380; 386; 401-404; 414-417; 419; 446-448; 450; 495

Indications sur l'étendue

Etendue:6 séries thématiques, classées par ordre chronologique des dates de publication, ainsi qu'une série de divers (LF 2-7)

Zone du contenu et de la structure

Content:Les collections thématiques regroupent des documents "monographiques" par matière. Ces publications avaient pour but d'aider les responsables à retrouver la législation liée à une question particulière. Ce classement correspond peut-être à l'origine au regroupement effectué dans les bureaux de certaines instances administratives et juridiques départementales.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=97446
 

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