Cod. 282A Hoff-Raths Protocoll - Protocole des résolutions du Conseil aulique, 1724-1735 (Article)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:Cod. 282A
Ref. code AP:282A
Title:Hoff-Raths Protocoll - Protocole des résolutions du Conseil aulique
Creation date(s):1724 - 1735
Période de création, notes.:Notices rares après 1729
Level:Article

Indications sur l'étendue

Etendue:1 volume de 339 p.
Description support:Reliure du 18e s. renforcée au 20e s. (abîmée)

Zone du contexte

Historique de la conservation:Classement sous Cod. 282 par l'archiviste Maldoner en 1752 (devenu Cod. 282A lors de l'ajout des Cod. 282B et C, voir Varia, Répertoire ancien II/1).

Zone du contenu et de la structure

Content:Protocole des résolutions du Conseil aulique (forme hétérogène).

Le contenu est très divers. Concernant l'Erguël par ex., on trouvera (entre autres décisions) une déclaration du souverain du vendredi 12 mai 1724 pour réorganiser les justices matrimoniales en Erguël (p. 17), ou encore des ordres du Conseil aulique donnés au bailli le 24 juillet 1728 au sujet d'afffaires criminelles: cas de Jean Dodillet de Courtelary et de Jacques Bosset de Cortébert (p. 196-197).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Allemand
Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Très diverses en fonction des sujets traités. Nous ne mentionnerons ici que:
- Cod. 280 à 287 (protocoles des appels et sentences du Conseil aulique)
- Procédures criminelles et civiles (section Justice).
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=216163
 

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