Cod. 496 Protocole des résolutions du Conseil aulique, 1754-1782 (Article)

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Informations conc. l'identification

Ref. code:Cod. 496
Ref. code AP:496
Title:Protocole des résolutions du Conseil aulique
Creation date(s):1754 - 1782
Période de création, notes.:- Lacune du 3 septembre 1759 au 15 nov. 1765
- Notices très rares après 1759
Level:Article

Indications sur l'étendue

Etendue:1 volume de 247 p. (et de nombreuses pages blanches non pagninées)

Zone du contenu et de la structure

Content:Protocole des résolutions du Conseil aulique mentionnant les membres du Conseil, son règlement (p. 4) et diverses décisions, non exhaustives: par exemple, diverses décisions de justice; sort de la femme de l'insurgé et fugitif Bruat (8 oct. 1754 et après); chasse aux vagabonds (8 oct. 1754); etc.

Forme homogène.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Très diverses en fonction des sujets traités. Nous ne mentionnerons ici que:
- Cod. 280 à 287 (protocoles des appels et sentences du Conseil aulique)
- Procédures criminelles et civiles (section Justice).
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=215099
 

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