Cod. Codices - Bücher (registres de chancellerie et autres registres), 1290-1792 (Fonds)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)

Informations conc. l'identification

Ref. code:

Cod.

Ref. code AP:

Cod.

Title:

Codices - Bücher (registres de chancellerie et autres registres)

Creation date(s):

1290 - 1792

Level:

Fonds

Former reference codes:

Divers termes utilisés autrefois: "Bücher", "Kanzlei", "Registres de chancellerie", "Registres", "Codices", etc. (la norme actuelle - "Codices", abrégé en "Cod." - a été déterminée en 1995).

Indications sur l'étendue
Etendue:	559 boîtes comprenant le plus souvent un registre unique, mais aussi parfois plusieurs registres et/ou cahiers.
Archival Material Types:	Acte/document
Running meters:	45.00

Zone du contexte
Histoire administrative:	Historique de la constitution de l'ensemble documentaire des Codices: Cod. 1 à 441: Cet ensemble très hétérogène regroupe essentiellement des livres, volumes ou registres; il a été créé par l’archiviste Maldoner, qui en a de plus dressé une liste en décembre 1752 (Catalogus librorum, Répertoire ancien II/1). Il comporte les registres de l’administration centrale de la principauté, mais aussi de nombreux protocoles des instances judiciaires inférieures de la seigneurie d'Ajoie et de ses mairies. Toutefois, les volumes émanant de l’administration centrale représentent la plus grande part des Codices. Il s’y trouve aussi des volumes isolés divers, parfois liés à l’administration spirituelle du diocèse. En revanche, on ne trouvera pas ici les registres de l’Officialité (voir la cote A 85), ni de certains autres organes administratifs - soit qu’ils n’en aient pas produits, soit que leurs registres aient été classés ailleurs, comme par exemple ceux des audiences de la Maîtrise des eaux et forêts (B 190). Maldoner a classé les volumes dans l’ordre alphabétique de leurs intitulés (de "Appellations-Protocolla" à "Zinss- und Einzugs-Register"), puis suivant l’ordre chronologique sous chaque rubrique. Il a malheureusement doté l'ensemble des volumes d'une numérotation continue allant de 1 à 441, ce qui interdisait les accroissements ultérieurs des différentes rubriques. C'est pourquoi il y a eu très vite des dédoublements de numérotation pour insérer des ajouts (par ex.: Cod. 66b sous la rubrique Breviaria pour permettre l'adjonction du bréviaire de 1584, absent de la liste initiale de Maldoner). Cod. 442-544: Compléments numérotés et en partie classés par François Noirjean en 1980. Il s’agit en majorité des registres faisant suite aux volumes du Conseil aulique et du Conseil des finances déjà intégrés par Maldoner dans cette série. La numérotation des volumes de même nature mais d'époque différente est donc discontinue.
Historique de la conservation:	A la Révolution ou après, certains volumes ont été emportés par l'évêque ou distraits des Archives et sont actuellement perdus ou se trouvent dans d'autres dépôts (Archives de la Bourgeoisie de Porrentruy, Bibliothèque cantonale jurassienne, Bibliothèque universitaire de Bâle, GLAK...). Réfection de certaines reliures dans les années 1970; quelques restaurations dans les années 1980. En 1997, tous les volumes ont été mis dans des boîtes découpées à leurs mesures précises et conformes aux normes de conservation de longue durée. A noter: - Il y a 30 cotes vides (le registre manque), à savoir: Cod. 62, 63, 64, 65, 90D, 91, 92 à 100A, 103A, 205E, 297A, 298B, 305, 331, 390, 390A, 431, 436A, 437, 439, 440, 441; dans 4 cas, les volumes ont été déplacés dans une autre série: Cod. 91 (dans B 151/12), Cod. 439 à 441 dans B 135B/163 à 165. - Il y a 31 cotes à double, triple ou davantage (ex.: Cod. 205a, 205b, 205c, 205d, 205e, 205f).

Zone du contenu et de la structure

Content:

GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE:

Protocoles du Conseil du prince: Cod. 207 à 222 (1554-1691, avec des lacunes). Puis il semble qu'il n'y en ait plus jusqu'en 1782 (Protocoles du Conseil intime, voir RR 1 à 8, avec renvois).

Registres du "Hofgericht" (Cour de justice du prince) puis du Conseil aulique:
- Appels: Cod. 1 à 10, Cod. 223 à 297 (1543-1753) et Cod. 457 à 495 (1753-1792)
- Sentences en matières criminelle et fiscale: Cod. 205A à 206B (1656-1792)
- Bescheid-Bücher (appointements ou décisions statuant sur les requêtes et suppliques présentées au prince et à ses Conseils, puis au Conseil aulique): Cod. 11 à 61 (1589-1750), puis Cod. 442 à 456 (1745-1792)
- Protocoles des résolutions (peu de matière): Cod. 282A et Cod. 496 (1724-1782)

Registres du "Hofkammerrat" ou Chambre des comptes:
- Bescheid-Bücher (appointements ou décisions statuant sur les requêtes et suppliques): Cod. 497 à 520 (1725-1792)
- Divers protocoles: Cod. 282 et Cod. 521 à 531 (1725-1792)

Séries thématiques:
- Cartulaires: Cod. 102A et 102B
- Eid-Bücher ou serments des conseillers et officiers (ainsi que des sujets dès 1693): Cod. 103B et 104 (1557-1792)
- Livres des fiefs (nobles et communs): Cod. 297 à 325 (Moyen Âge-1789) et Cod. 532 à 544 (1734-1792)
- Mandements du prince: Cod. 327 à 329 (1691-1730)
- Matricule des notaires: Cod. 330A à 330B (1641-1792)
- Missives (lettres envoyées): Cod. 332A à 389 (1507-1727)
- Répertoires d'archives anciens: Cod. 391 à 407 (1525 env.-1696)
- Varia (copies de divers documents, de nature ecclésiastique, judiciaire ou administrative): Cod. 409 à 429 (1370-1722)
- Verträge ou Traités: Cod. 430 (1438-1576)
- Urbaires: Cod. 431 à 441 (1568-1728)

VOLUMES DIVERS, concernant souvent des matières ecclésiastiques (plusieurs sont perdus):
- Bréviaires: Cod. 62 à 66B
- Bullaire (imprimé en 1586): Cod. 101
- Missel: Cod. 331 (manque!)
- Pontifical-Buch: 390 (manque!)
- Reichsabschiede (volume comprenant les recès impériaux, imprimé en 1660): Cod. 408

JUSTICE D'AJOIE (ces protocoles devraient se trouver dans les Audiences seigneuriales, section Justice, où se trouvent les compléments):
- Tribunal de la basse justice de la ville et mairie de Porrentruy: Cod. 67 à 90B5 (1406-1792)
- Porrentruy, cas réservés (veuves, orphelins, serviteurs du prince…): Cod. 90C à 90D
- Tribunaux des mairies d'Ajoie (Bure, Alle, Chevenez, Coeuve, Vendlincourt, Courtedoux): Cod. 105 à 148B (1552-1792)
- Tribunal des Audiences seigneuriales d'Ajoie tenues par le maître d'hôtel ou le prévôt: Cod. 149 à 204 (1568-1723)
- Bruntrutisches Amt-Buch: probablement le Schultheiss-Buch ou registre du prévôt de Porrentruy de 1590 à 1690 (Cod. 91, actuellement classé sous la cote B 151/12).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Finding aids:

Inventaires numériques sommaires (consultables en salle de lecture):
- Catalogus librorum de Maldoner, fin décembre 1752 (pour les Cod. 1 à 441; certains numéros sont dédoublés) (Varia, Répertoire ancien II/1)
- Complément de François Noirjean, 1980 (pour les Cod. 442 à 544)

Inventaires détaillés:
Il en existe quelques-uns, réalisés majoritairement dans les années 1970 (répertoires dactylographiés, disponibles en salle de lecture).

Zone des sources complémentaires
Copies (existence, lieu de conservation):	9 volumes ont été microfilmés.
Sources complémentaires:	En matière de justice, voir: - les dossiers des Procédures criminelles, civiles et fiscales (section Justice) - les protocoles des basses justices des Audiences seigneuriales et des instances inférieures (section Justice). Les nombreuses autres sources complémentaires sont détaillées dans les présentations des niveaux inférieurs.