LF 1-5.1 Nouvelle législation: 1ère partie - Organisation des pouvoirs législatif, exécutif et administratif: tomes I-III, 1792 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:LF 1-5.1
Ref. code AP:LF 1-5.1
Title:Nouvelle législation: 1ère partie - Organisation des pouvoirs législatif, exécutif et administratif: tomes I-III
Creation date(s):1792
Période de création, notes.:Dates des textes contenus: 6 mai 1789 - 30 septembre 1791
Level:Sous-Série
Former reference codes:273-275; 280-281; 440-441 (deux liasses)

Indications sur l'étendue

Etendue:3 vol.

Tome I en cinq exemplaires: LF 1-5a.1:1, LF 1-5b.1:1, LF 1-5c.1:1 (trois exemplaires dans une liasse)
Tome II en quatre exemplaires: LF 1-5a.1:2, LF 1-5b.1:2, LF 1-5c.1:2 (deux exemplaires dans une liasse)
Tome III en un seul exemplaire: LF 1-5a.1:3
Description support:Relié, couverture papier
Archival Material Types:Acte/document

Zone du contenu et de la structure

Content:Collection thématique des décrets de l'Assemblée nationale, avec les principaux discours prononcés sur les objets les plus importants; le tout vérifié d'après les Archives nationales.

Trois tomes, divisés en huit sections:
1) Pouvoir législatif
2) Pouvoir exécutif
3) Orgsanisation des départements et districts
4) Lois particulières à différents départements et districts
5) Lois relatives aux emplacements des corps administratifs
6) Organisation des municipalités
7) Lois particulières à la municipalité de Paris
8) Lois particulières à différentes municipalités.

Tables:
Chaque tome contient une table chronologique et raisonnée en fin de vol.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Bibliographie:Maurice Tourneux: Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, tome I.- Paris, 1890, no 622

Zone des notes

Remarques:Impr. chez Devaux, Paris
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=102247
 

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