B 288/1-2.3 Jean de Vienne, sire de Roulans, amiral de France, confirme les libertés et les franchises du chapitre et des bourgeois de la ville de St-Ursanne, 1376.09.13 (Document)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté), 11e s.-18e s. (Section)
    - B 288 St. Ursitz, Herrschaft und Propstei - Seigneurie et prévôté de Saint-Ursanne, 1095-1819 (Série)
      - B 288/1 à 16 Franchises et privilèges, 1095-1792 (Sous-Série)
        
        B 288/1 Franchises et privilèges, 1095.06.27-1783.01.24 (Dossier)
        
        B 288/1-2 Franchises et privilèges de l'Eglise collégiale de St-Ursanne confirmés par les princes-évêques de Bâle, 1210-1410.05.14 (Sous-Dossier)
        
        B 288/1-2.2 Jean de Vienne, évêque de Bâle, énumère les droits de l'évêque de Bâle, de l'avoué, du prévôt et du chapitre de St-Ursanne dans la prévôté de ce nom et promet d'observer et de maintenir les droits et les privilèges, les propriétés et les coutumes de cette Eglise collégiale, 1369.10.27
        B 288/1-2.3 Jean de Vienne, sire de Roulans, amiral de France, confirme les libertés et les franchises du chapitre et des bourgeois de la ville de St-Ursanne, 1376.09.13 (Document)
        B 288/1-2.4 Jean de Vienne, sire de Roulans, annonce aux habitants des seigneuries de St-Ursanne, Chauvilliers et Muriaux qu'il les dégage du serment qu'ils avaient prêté, attendu qu'il les rend à l'évêque de Bâle qui lui rembourse la somme pour laquelle ils avaient été engagés, 1384.06.04 (Docume

Informations conc. l'identification
Ref. code:	B 288/1-2.3
Ref. code AP:	1-2.3
Title:	Jean de Vienne, sire de Roulans, amiral de France, confirme les libertés et les franchises du chapitre et des bourgeois de la ville de St-Ursanne
Creation date(s):	9/13/1376
Level:	Document

Indications sur l'étendue
Etendue:	1 fiche de renvoi à la série Chartes

Zone des sources complémentaires
Orginaux (existence, lieu de conservation):	L'original est classé dans la série Chartes, sub dato.
Bibliographie:	Trouillat 5, 157, n° 19