Cod. 457 à 495 Hof- und Appelations-Gericht protocolla - Protocoles des appels et des sentences rendus au Conseil aulique, 1753-1792 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:Cod. 457 à 495
Ref. code AP:457 à 495
Title:Hof- und Appelations-Gericht protocolla - Protocoles des appels et des sentences rendus au Conseil aulique
Creation date(s):1753 - 1792
Level:Sous-Série
Former reference codes:Portaient les No 297 (Cod. 457) à 335 (Cod. 495) entre la Révolution et 1980 (voir le répertoire ancien III/43, p. 838-839).

Zone du contexte

Historique de la conservation:Suite des Cod. 223-297!

Les volumes 457 à 495 ont été cotés en 1980. Du point de vue du contenu, ils prennent directement la suite du Cod. 297, qui est le dernier volume des protocoles du Conseil aulique à avoir été pris en compte par l'archiviste Maldoner dans son Catalogus de 1752 (Varia, Répertoire ancien II/1).

Zone du contenu et de la structure

Content:Protocoles des appels et des sentences rendus au Conseil aulique.

Les notices suivent l'ordre chronologique des séances. Elles sont souvent longues et présentent les éléments suivants:
- liste de conseillers présents
- date
- mention des parties (appelant, appelé)
- exposé des arguments des parties
- décision de la Cour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
Désignations d'autres langues:Quelques ajouts en allemands
Finding aids:Inventaires détaillés dayctylographiés disponibles en salle de lecture à partir du Cod. 467 (1765) jusqu'au Cod. 495 (1792)

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir ci-dessus: Historique de la conservation
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=215069
 

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