B 288/29-4.3 Le Conseil aulique ordonne au grand maire de St-Ursanne de faire dresser un inventaire des biens de la femme de Georges Frossard, d'Ocourt, cette dernière étant décédée en laissant des enfants mineurs, 1789.04.20 (Document)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté), 11e s.-18e s. (Section)
    - B 288 St. Ursitz, Herrschaft und Propstei - Seigneurie et prévôté de Saint-Ursanne, 1095-1819 (Série)
      - B 288/17 à 81 Domaine ou biens du chapitre, 1161-1795 (Sous-Série)
        
        B 288/19 à 38 Prévôté de St-Ursanne, 1257-1795 (Sous-Série)
        
        B 288/29 Ocourt: biens et terres du chapitre de St-Ursanne; paroisse et curé; communauté; tutelles, familles, successions, 1326-1792 (Article)
        
        B 288/29-4 Tutelles, familles, successions à Ocourt, 1777.01.29-1789.10.31 (Dossier)
        
        B 288/29-4.2 Marie Anne Brun, épouse d'Antoine Schuler, originaire de Phaffans, diocèse de Besançon, est morte à Ocourt, laissant deux petits enfants, l'un de six ans, l'autre de six semaines; l'aîné est pris par Jean Pierre Monnier, de Phaffans, tandis que le cadet est entretenu par la seigneurie
        B 288/29-4.3 Le Conseil aulique ordonne au grand maire de St-Ursanne de faire dresser un inventaire des biens de la femme de Georges Frossard, d'Ocourt, cette dernière étant décédée en laissant des enfants mineurs, 1789.04.20 (Document)
        B 288/29-4.4 Inventaire et description des biens meubles et immeubles délaissés par feu Jean Nicolas Bourquard, d'Ocourt, indivis avec ceux de Marie Jeanne, née Jean Pierre, sa femme, 1789.10.31 (Document)

Informations conc. l'identification
Ref. code:	B 288/29-4.3
Ref. code AP:	29-4.3
Title:	Le Conseil aulique ordonne au grand maire de St-Ursanne de faire dresser un inventaire des biens de la femme de Georges Frossard, d'Ocourt, cette dernière étant décédée en laissant des enfants mineurs
Creation date(s):	4/20/1789
Level:	Document