B 288/26-1.2.4 Jean Claude Piquerez le jeune, d'Epiquerez, présente une requête au prince lui demandant d'être déchargé et exempté de la tutelle des enfants de feu Joseph Brahier, du Chaufour, 1779.06.25-1779.06.28 (Sous-Dossier)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté), 11e s.-18e s. (Section)
    - B 288 St. Ursitz, Herrschaft und Propstei - Seigneurie et prévôté de Saint-Ursanne, 1095-1819 (Série)
      - B 288/17 à 81 Domaine ou biens du chapitre, 1161-1795 (Sous-Série)
        
        B 288/19 à 38 Prévôté de St-Ursanne, 1257-1795 (Sous-Série)
        
        B 288/26 Epiquerez: communauté, biens et terres du chapitre de St-Ursanne, le Banbois, la Charmillatte (Charmillotte), Chervillers, Chétevat, Essertfallon, la Fin du Teck, 1257-1792 (Article)
        
        B 288/26-1 Biens et terres du chapitre de St-Ursanne à Epiquerez; communauté d'Epiquerez, 1613.10.14-1791.04.27 (Dossier)
        
        B 288/26-1.2 Communauté d'Epiquerez, 1749.10.28-1791.04.27 (Sous-Dossier)
        
        B 288/26-1.2.3 Bagarre dans le village d'Epiquerez où François Frossard de Monturban et le fils aîné de Jean Claude Maître ont été maltraités avec effusion de sang; enquête (les témoins refusent de déposer avant d'avoir reçu leur salaire), 1778.12.22-1779.02.05 (Sous-Dossier)
        B 288/26-1.2.4 Jean Claude Piquerez le jeune, d'Epiquerez, présente une requête au prince lui demandant d'être déchargé et exempté de la tutelle des enfants de feu Joseph Brahier, du Chaufour, 1779.06.25-1779.06.28 (Sous-Dossier)
        B 288/26-1.2.5 Requête des héritiers de Jean Pierre Simonin, d'Epiquerez, aux fins de pouvoir lever les argents provenant d'une substitution, 1791.03.23-1791.04.27 (Sous-Dossier)

Informations conc. l'identification
Ref. code:	B 288/26-1.2.4
Ref. code AP:	26-1.2.4
Title:	Jean Claude Piquerez le jeune, d'Epiquerez, présente une requête au prince lui demandant d'être déchargé et exempté de la tutelle des enfants de feu Joseph Brahier, du Chaufour
Creation date(s):	6/25/1779 - 6/28/1779
Level:	Sous-Dossier