B 239 A/90-6 L'avocat Triponé, de Porrentruy, fiéteur du pré dit du Clostre, situé à Coeuve, a l'intention de mettre ce pré à monte publique à Coeuve, sans avoir au préalable obtenu la permission du seigneur direct; rapport à ce sujet, 1781.01.12 (Document)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté), 11e s.-18e s. (Section)
    - B 239 Lehen, die gemeine, auch fürstliche und gemeine Güter - Fiefs communs, biens de l’Evêché et de particuliers, 1280-1792 (Série)
      - B 239 A Ajoie, 1280-1792 (Sous-Série)
        
        B 239 A/29 à 132 Localités, 1310-1792 (Sous-Série)
        
        B 239 A/80 à 90 Coeuve, la communauté, 1317-1790 (Sous-Série)
        
        B 239 A/90 Droits, biens et fiefs communs des princes-évêques de Bâle à Coeuve: divers, 1581.09.28-1789.08.22 (Dossier)
        
        B 239 A/90-5 Requête de Meinrad de Rosé de Mueltenberg, conseiller aulique et grand forestier de S.A., relative à la marche de son usine située sur le territoire de Coeuve, à l'entrée du village de Damphreux, 1780.07-1780.08.26 (Document)
        B 239 A/90-6 L'avocat Triponé, de Porrentruy, fiéteur du pré dit du Clostre, situé à Coeuve, a l'intention de mettre ce pré à monte publique à Coeuve, sans avoir au préalable obtenu la permission du seigneur direct; rapport à ce sujet, 1781.01.12 (Document)
        B 239 A/90-7 Information du conseiller des finances et receveur des grains Quiquerez sur une requête de tous les nouveaux fiéteurs du prince à Coeuve pour obtenir une diminution sur leurs canons à cause de la grêle, 1789.08.10-1789.08.22 (Sous-Dossier)

Informations conc. l'identification
Ref. code:	B 239 A/90-6
Ref. code AP:	B 239 A/90-6
Title:	L'avocat Triponé, de Porrentruy, fiéteur du pré dit du Clostre, situé à Coeuve, a l'intention de mettre ce pré à monte publique à Coeuve, sans avoir au préalable obtenu la permission du seigneur direct; rapport à ce sujet
Creation date(s):	1/12/1781
Level:	Document