B 239 A/49-2.3 Ordre est donné par le prince aux communautés de Bonfol et Vendlincourt, une fois pour toutes, de nettoyer la rivière chacune sur son ban, 1745.10.08 (Document)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté), 11e s.-18e s. (Section)
    - B 239 Lehen, die gemeine, auch fürstliche und gemeine Güter - Fiefs communs, biens de l’Evêché et de particuliers, 1280-1792 (Série)
      - B 239 A Ajoie, 1280-1792 (Sous-Série)
        
        B 239 A/29 à 132 Localités, 1310-1792 (Sous-Série)
        
        B 239 A/49 à 52 Bonfol, 1359-1791 (Sous-Série)
        
        B 239 A/49 Droits, biens et fiefs communs des princes-évêques de Bâle à Bonfol, 1359-1785 (Dossier)
        
        B 239 A/49-2 Droits, biens et fiefs communs des princes-évêques de Bâle à Bonfol (généralités, 2), 1680.06.05-1785.08.01 (Sous-Dossier)
        
        B 239 A/49-2.2 Le curé de Bonfol certifie que les héritiers de Pierre Chappuis le vieux doivent à l'église de Bonfol une cense foncière de 4 sous et 1 poule, 1730.10.06 (Document)
        B 239 A/49-2.3 Ordre est donné par le prince aux communautés de Bonfol et Vendlincourt, une fois pour toutes, de nettoyer la rivière chacune sur son ban, 1745.10.08 (Document)
        B 239 A/49-2.4 Eu égard aux grands frais nécessités par la reconstruction de son église, la communauté de Bonfol demande l'autorisation au prince de vendre 12 pièces de terre, 1783.10.14-1785.08.01 (Sous-Dossier)

Informations conc. l'identification
Ref. code:	B 239 A/49-2.3
Ref. code AP:	49-2.3
Title:	Ordre est donné par le prince aux communautés de Bonfol et Vendlincourt, une fois pour toutes, de nettoyer la rivière chacune sur son ban
Creation date(s):	10/8/1745
Level:	Document