A 89/1-4 Mandements au sujet de l'échange de paroisses entre les diocèses de Besançon et de Bâle, 1781 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:A 89/1-4
Ref. code AP:A 89/1-4
Title:Mandements au sujet de l'échange de paroisses entre les diocèses de Besançon et de Bâle
Creation date(s):1781
Level:Dossier

Indications sur l'étendue

Etendue:1 cm

Zone du contenu et de la structure

Content:Imprimés:
- Deux mandements de l'évêque de Bâle, respectivement au clergé et aux fidèles des 29 paroisses détachées du diocèse de Bâle et rattachées au diocèse de Besançon (p. 1-7), et au clergé et aux fidèles des 20 paroisses démembrées du diocèse de Besançon et unies aux diocèse de Bâle (p. 3-7)
- Bulle de confirmation et autres documents (p. 8-27)
- Confirmation et ratification de sa Majesté impériale, en français et en allemand, avec une copie bilingue du concordat du 17 novembre 1779 (p. 28-32)
- Lettres patentes du roi du 17 août 1780 (p. 33-35)
- Décret portant fulmination des bulles (p. 36-45)
- Lettres patentes du roi du 28 avril 1781 (p. 45-47)

Manuscrit:
- Mandement de l'archevêque de Besançon au sujet de l'échange de paroisses, 27 décembre 1781 (non paginé).
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=419852
 

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