A 85/34-65 Deux lettres de l'évêque adressées au président Favier et à l'abbé du Lys, de Brisach, les informant que l'officialité reviendra bientôt en Alsace, le risque de guerre étant écarté, 1677.11.27 (Document)

Archive plan context

CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel, 09. sc.-19. sc. (Maison)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese, 09e s.-18e s. (Département)
  - A Spiritualia, administration spirituelle (diocèse), 09e s.-18e s. (Section)
    - A 85 Officialitas Basileensis - Officialité de Bâle (et Chambre ecclésiastique), 1429-1792 (Série)
      - A 85/32 à 37 Fonctionnement de l'officialité (statuts, taxes, personnel, maison à Altkirch, conseil ecclésiastique, etc.), 1442-1792 (Sous-Série)
        
        A 85/34 Droits et taxes de la cour ép. de Bâle et autres matières - Curiae episcopalis basileensis jura et taxae necnon alia documenta de diversis materiis, 1454-1775 (Sous-Série)
        
        A 85/34-52 à 80 Droits et taxes de la cour ép. de Bâle et autres matières - Curiae episcopalis basileensis jura et taxae necnon alia documenta de diversis materiis, 1626-1775 (Article)
        
        A 85/34-64 L'évêque écrit au fiscal Ragachin au sujet des plaintes concernant l'officialité (les parties doivent attendre deux à trois jours, etc.), 1664.10.01 (Document)
        A 85/34-65 Deux lettres de l'évêque adressées au président Favier et à l'abbé du Lys, de Brisach, les informant que l'officialité reviendra bientôt en Alsace, le risque de guerre étant écarté, 1677.11.27 (Document)
        A 85/34-66 L'évêque informe Soleure que dès la fin de l'année, l'officialité de Delémont sera transférée à Altkirch où les causes seront désormais traitées, hormis les dispenses de mariage qui sont de la compétence du vicaire in spiritualibus, 1698.11.05 (Document)

Informations conc. l'identification
Ref. code:	A 85/34-65
Ref. code AP:	A 85/34-65
Title:	Deux lettres de l'évêque adressées au président Favier et à l'abbé du Lys, de Brisach, les informant que l'officialité reviendra bientôt en Alsace, le risque de guerre étant écarté
Creation date(s):	11/27/1677
Level:	Document

Zone du contexte
Historique de la conservation:	Documents reclassés dans A 59/6, no 51 et 52

Zone des sources complémentaires
Orginaux (existence, lieu de conservation):	A 59/6 (tirés de la présente liasse pour être reclassés sous la cote A 59/6, no 51 et 52)