B 134/7-2 Partie 5, 1776.04.16-1784.01.16 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:B 134/7-2
Ref. code AP:B 134/7-2
Title:Partie 5
Creation date(s):4/16/1776 - 1/16/1784
Level:Dossier

Indications sur l'étendue

Etendue:P. 1207 à 1378

Zone du contenu et de la structure

Content:Notamment:
- 1778, oct. 17 - déc. 13: le voëble de Courgenay Desboeuf et ses frères proposent d'échanger une quantité de bois de charbon située près des forges et leur appartenant, contre une quantité équivalente de bois de bâtisse dans la Georatte, forêt banale de la communauté de Seleute et dépendant de Son Altesse et du chapitre de Saint-Ursanne (p. 1259 à 1274);
- 1781, janvier 19 et 28: le Conseil des finances mande au directeur des forges de Bellefontaine de l'informer des arrangements qu'il a pris avec Joseph Huelin d'Ocourt pour la messagerie de la forge (p. 1301 et 1302, fiche de renvoi à B 264a/2, Postes et messageries, sub dato);
- 1782, juin 6: douanes sur le bois utilisé par la forge et flotté sur la partie alsacienne du Doubs (p. 1327 et 1328, fiche de renvoi à B 293/16, Droit de péage, sub dato).
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=253372
 

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