RR 1 à 8 Conferenz Protokoll ou délibérations du Conseil intime du prince-évêque de Bâle, 1789-1797 (Série)

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Informations conc. l'identification

Ref. code:RR 1 à 8
Ref. code AP:RR 1 à 8
Title:Conferenz Protokoll ou délibérations du Conseil intime du prince-évêque de Bâle
Creation date(s):1789 - 1797
Level:Série

Indications sur l'étendue

Etendue:8 registres (1794 manque)
Description support:Les protocoles des années 1790 et 1795 à 1797 ont été reliés à la fin du 19e s.
Les registres dont la tomaison n'est pas spécifiée (RR 6 à RR 8) comprennent les minutes, qu'on n'a pas jugé utile de relier dès l'origine.

Zone du contenu et de la structure

Content:Procès-verbaux des séances du Conseil intime (en all. Geheimrat) du prince-évêque de Bâle.
Appelé aussi Conseil d’Etat ou Conseil des ministres, formé de quatre à cinq membres, laïques ou ecclésiastiques, généralement nobles, désignés par l’évêque (avec ratification du chapitre cathédral), le Conseil intime, véritable gouvernement du prince, traite des affaires importantes de l’Etat (diplomatie p. ex.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Allemand
Finding aids:Tables alphabétiques du contenu des registres RR1, RR 2, RR 6 à 8 (en français)

Correspondance avec l'état sommaire de Gautherot: p. 9, annexe

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Protocoles des délibérations du Conseil intime, tomes 1-7 (1782-1788): GLAK, Abt. 61, n° 5096-5102 (photocopies aux AAEB, Copies de documents d'autres institutions, Karlsruhe)

Protocoles du Conseil du prince, 1554-1691 (Cod. 207 à 222)

Zone des notes

Remarques:La série des AAEB (1789-1797) est la suite des protocoles conservés à Karlsruhe (1782-1788).
Elle a été initiée par le prince-évêque Joseph Sigismond de Roggenbach dès son entrée en fonction en 1782.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=14069
 

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