MT 385 Passeports à l'étranger, 1792-1800 (Sous-Série)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:MT 385
Ref. code AP:MT 385
Title:Passeports à l'étranger
Creation date(s):1792 - 1800
Période de création, notes.:1792 - an 8
Level:Sous-Série

Zone du contenu et de la structure

Content:Actes généraux

Modèles de passeports des Suisses voyageant en France

Etablissement des passeports à timbre sec de 10 £ pour aller à l'étranger

Surveillance et exhibition des passeports de la part des étrangers voyageant en France et mesures envers les individus venant d'Angleterre

Changement de domicile de l'intérieur vers l'étranger

Passeports pour les prévenus d'émigration frappés par la loi du 19 fructidor an 5

Anciens passeports des années 2 à 5 délivrés sous le visa du Comité de Salut public

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Finding aids:Correspondance avec l'état sommaire de Gautherot: p. 20, 1e division, n° 41 et 41bis
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=122889
 

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