A 37/34 Bressaucourt, 1596.06.20-1790.03.15 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:A 37/34
Ref. code AP:A 37/34
Title:Bressaucourt
Creation date(s):6/20/1596 - 3/15/1790
Level:Dossier

Indications sur l'étendue

Etendue:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Content:1609, décembre 1 - 1785, juin 19
Généralités.

1596, juin 20 - 1670, août 2
Les terres de la chapelle de s. Henri et de s. Fiacre.

1656, avril 2 - 1762, janvier 25
Partages de terres.

1779, juillet 30 - 1790, mars 15
Les dîmes.

*1775, janvier 24
Amodiation en faveur de Germain Challet et de Nicolas Saunier, de Bressaucourt, de 3 corps de biens situés sur le territoire du dit lieu, appartenant au collège établi à Porrentruy.

*1778, avril 26
Double d'amodiation passée par le collège à Henry Brossard, de Bressaucourt, du 26 avril 1778.

*1784, mai 1
Lettres d'un fief concédé par le collège à Joseph et Jean Saunier, frères, de Bressaucourt.

*1784, décembre 13
Requête d'Henry Brossard, de Bressaucourt.

*1785, août 11
Lettres d'une emphytéose concédée par le collège à Henry Brossard, de Bressaucourt.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=122269
 

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