RR 9 Bulletins de l'Assemblée des Etats de l'Evêché de Bâle, 1791.05.16-1791.09.18 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:RR 9
Ref. code AP:9
Title:Bulletins de l'Assemblée des Etats de l'Evêché de Bâle
Creation date(s):5/16/1791 - 9/18/1791
Level:Dossier

Indications sur l'étendue

Etendue:4 cahiers reliés en 1 registre (88 p.)

Zone du contenu et de la structure

Content:1er feuillet non paginé, avant les bulletins proprement dits:
- "Bulletins de l'assemblée des Etats généraux de l'Evêché de Bâle convoquée par Son Altesse le Prince Joseph de Roggenbach, évêque et prince du Saint Empire romain à Porrentruy le 16 mai 1791, continuée jusqu'au 18 septembre de ladite année.
Les bulletins renfermés dans ce livre ont été tenus et rédigés par le soussigné député [Bennot] avec le Sr Baumat (...) député pour le bailliage de Delémont, sur feuilles détachées et seulement rassemblées après la clôture de la session, séances tenantes et copiées chaque jour pour être envoyées au bailliage, qui les communiquait aux quatre maires bâtonniers, lesquels en envoyaient copie aux autres maires du ressort."
- Liste des députés à l'Assemblée des Etats (nom et ordre représenté).

Pages 1-88: procès-verbaux des 74 séances de l'Assemblée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=121826
 

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