Informations conc. l'identification |
Ref. code: | MG V/2 |
Ref. code AP: | MG V/2 |
Title: | Procès-verbaux du consistoire de Moutier (le registre a été restitué à la paroisse réformée de Moutier!) |
Creation date(s): | 1/1/1816 - 12/9/1828 |
Période de création, notes.: | Les dates extrêmes figurant dans l'ancien répertoire sont erronées. |
Level: | Dossier |
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Indications sur l'étendue |
Etendue: | 1 registre de grand format sans couverture. Seules les pages portant du texte ont été paginées au 19e siècle. |
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Zone du contexte |
Historique de la conservation: | Document abîmé par l'humidité |
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Zone du contenu et de la structure |
Content: | Pages et contenu:
1. "Copie des serments des assesseurs ecclésiastiques ou civils des consistoires": texte du serment, suivi de la liste des "Noms des Anciens du Consistoire de Moutier", qui ont prêté serment le dimanche 1er juillet 1816 (David Mérillat, dit Chiroz, de Perrefitte; Jean Schaffter, ancien de la Montagne; Abram Péteut, de Roches; David Jorai, de Belprahon; Jean Henri de Roche, des Hautes Roches; Charles Gorjé, de Moutier [pourtant décédé en 1814, voir p. 6], remplacé pour cause de décès par Jean Henri Rougemont, horloger de Moutier, nommé le 2 février 1817; David Schaffter, de Moutier; David Mérillat, sur le Crate de Perrefitte).
5. Début des procès-verbaux du consistoire: dimanche 1er janvier 1816. Les séances sont en principe mensuelles et ont lieu le premier dimanche du mois.
6. Suite des procès-verbaux de 1816 (à noter: 7 juillet: "Messieurs les Anciens ont prêté le serment exigé p. 1")
7-8. Procès-verbaux de 1817
8-10. Procès-verbaux de 1818
11-12. Procès-verbaux du 3 janvier au 18 avril 1818
13-15. 6 mai au 22 décembre 1821
15-18: 3 février au 17 mars 1822
19: 8 mai 1823
20-22: 24 août au 28 septembre 1823
23-24: 4 décembre au 17 décembre 1824
24-26: 2 janvier au 24 avril 1825
26-28: 5 février au 16 avril 1826
28-39: 17 juin 1827 au 9 décembre 1828 (l'ordre chronologique n'est pas respecté)
Pages blanches
Index alphabétique des noms des personnes ayant eu affaire avec le consistoire
3 pages volantes, dont un arrêt du 11 novembre 1857 par lequel le grand bailli interdit toute vente d'alcool à David Grandliénard, de Perrefitte. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
Orginaux (existence, lieu de conservation): | Ce registre a été rendu à la paroisse réformée de Moutier en 2019. |
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URL for this unit of description |
URL: | https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=444301 |
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