MG V/2 Procès-verbaux du consistoire de Moutier (le registre a été restitué à la paroisse réformée de Moutier!), 1816.01.01-1828.12.09 (Dossier)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Ref. code:MG V/2
Ref. code AP:MG V/2
Title:Procès-verbaux du consistoire de Moutier (le registre a été restitué à la paroisse réformée de Moutier!)
Creation date(s):1/1/1816 - 12/9/1828
Période de création, notes.:Les dates extrêmes figurant dans l'ancien répertoire sont erronées.
Level:Dossier

Indications sur l'étendue

Etendue:1 registre de grand format sans couverture. Seules les pages portant du texte ont été paginées au 19e siècle.

Zone du contexte

Historique de la conservation:Document abîmé par l'humidité

Zone du contenu et de la structure

Content:Pages et contenu:

1. "Copie des serments des assesseurs ecclésiastiques ou civils des consistoires": texte du serment, suivi de la liste des "Noms des Anciens du Consistoire de Moutier", qui ont prêté serment le dimanche 1er juillet 1816 (David Mérillat, dit Chiroz, de Perrefitte; Jean Schaffter, ancien de la Montagne; Abram Péteut, de Roches; David Jorai, de Belprahon; Jean Henri de Roche, des Hautes Roches; Charles Gorjé, de Moutier [pourtant décédé en 1814, voir p. 6], remplacé pour cause de décès par Jean Henri Rougemont, horloger de Moutier, nommé le 2 février 1817; David Schaffter, de Moutier; David Mérillat, sur le Crate de Perrefitte).

5. Début des procès-verbaux du consistoire: dimanche 1er janvier 1816. Les séances sont en principe mensuelles et ont lieu le premier dimanche du mois.

6. Suite des procès-verbaux de 1816 (à noter: 7 juillet: "Messieurs les Anciens ont prêté le serment exigé p. 1")

7-8. Procès-verbaux de 1817

8-10. Procès-verbaux de 1818

11-12. Procès-verbaux du 3 janvier au 18 avril 1818

13-15. 6 mai au 22 décembre 1821

15-18: 3 février au 17 mars 1822

19: 8 mai 1823

20-22: 24 août au 28 septembre 1823

23-24: 4 décembre au 17 décembre 1824

24-26: 2 janvier au 24 avril 1825

26-28: 5 février au 16 avril 1826

28-39: 17 juin 1827 au 9 décembre 1828 (l'ordre chronologique n'est pas respecté)

Pages blanches

Index alphabétique des noms des personnes ayant eu affaire avec le consistoire

3 pages volantes, dont un arrêt du 11 novembre 1857 par lequel le grand bailli interdit toute vente d'alcool à David Grandliénard, de Perrefitte.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Orginaux (existence, lieu de conservation):Ce registre a été rendu à la paroisse réformée de Moutier en 2019.
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=444301
 

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