Notaires, 1470-1845 (Département)

Archive plan context


Informations conc. l'identification

Title:Notaires
Creation date(s):1470 - 1845
Période de création, notes.:Les archives des notaires vont de 1470 - mais ne deviennent significatives qu'au 16e siècle - à la fin de la période française (voire le début de l'époque bernoise dans quelques cas). Elles dépassent donc le cadre chronologique de l'Ancien Régime.
Level:Département

Indications sur l'étendue

Archival Material Types:Acte/document
Running meters:118.00

Zone du contexte

Historique de la conservation:La règle qui voulait que les seigneuries assurent la conservation des protocoles des notaires n'a pas été rigoureusement suivie. Certains protocoles ont donc été perdus, d'autres se trouvent encore dans les dépôts locaux, à La Neuveville ou à Bienne par exemple.

Zone du contenu et de la structure

Content:Protocoles et minutes d'actes notariés (testaments, ventes, obligations...)

Contient aussi des formulaires, signatures et paraphes de notaires, répertoires sans actes (Not. 1-4a); les répertoires sans actes proviennent aussi de notaires exerçant dans des régions pour lesquelles aucun acte n'est conservé aux AAEB, par ex. le Pays de Montbéliard, Bienne, Laufon.
Certains fonds contiennent des papiers privés ou des actes d'arpentage.
Mode de classement:Les fonds sont classés selon des critères administratifs (seigneuries, par ordre alphabétique) et géographiques (localités, par ordre alphabétique). A l'intérieur d'une même localité, les notaires sont classés par ordre alphabétique de leur nom. Un index des communautés par seigneurie se trouve sur notre site Internet www.aaeb.ch, rubrique Instruments d'orientation.
Les notaires de Porrentruy (Not. 1175-1268) étaient distincts de ceux du reste de l'Ajoie; on les a replacés dans la section Ajoie.

Les suppléments (seigneuries d'Ajoie, Delémont, Franches-Montagnes et Moutier-Grandval) ont été distribués dans les localités correspondantes. On obtient ainsi:
- Ajoie: Not. 5-ad 108; 1175-1268 (Porrentruy); 1339-1347 (suppl. Ajoie); 1359-1368 (suppl. Porrentruy)
- Delémont: Not. 109-464; 1348-1353 (suppl.)
- Erguël: Not. 465-775
- Franches-Montagnes: Not. 776-910; 1354-1356 (suppl.)
- Franquemont: Not. 911-914
- Moutier-Grandval: Not. 924-1169; 1357-1358 (suppl.)
- Orvin: Not. 1170-1174
- Saint-Ursanne: Not. 1269-1338

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation sur microfilms
Langue:Français
Finding aids:Sont disponibles en salle de lecture (support papier) :
- Répertoire numérique par ordre alphabétique des notaires pour chaque localité (par Chantal Fournier, Philippe Froidevaux).
- Répertoire numérique par ordre chronologique des notaires pour chaque localité (par Chantal Fournier, Philippe Froidevaux).
- Liste des répertoires des notaires, par Damien Bregnard.

Certains notaires tenaient leurs propres répertoires, qui sont conservés dans les protocoles. Quand c'est le cas, on l'indique dans ce champ-ci, en précisant la fourchette chronologique couverte par ces répertoires originaux.

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Microfilms par la Société généalogique d'Utah (1985-1988)
Sources complémentaires:Archives de l'ancien Evêché de Bâle :
- Testaments, inventaires après décès, partages, discussions et montes, tutelles et curatelles (section Ordre judiciaire du département Principauté et diocèse)
- Différents notaires de Lajoux, Fornet, Les Genevez, Saulcy, Boécourt, Develier (J 128/1-44, dans le département Collections)
- Notaires et arpenteurs - Notarii und Feldmesser (B 254)
- Tabellionage - Tabellionat (B 283)
- Matricula Notariorum (Cod. 330A et 330B)
- Archives des seigneuries, p. ex. Bienne (B 138/50)

Autres institutions:
- Archives cantonales jurassiennes
- Archives cantonales de Bâle-Campagne
- Archives de l'Etat de Berne
- Archives municipales de Bienne
- Archives de la bourgeoisie de La Neuveville
Bibliographie:[Chantal Fournier]: "Inventaire des protocoles de notaires", in 2e Rapport annuel des AAEB, 1986, p. 14-52

Damien Bregnard: "Liste des répertoires des notaires. Un instrument pour s'orienter dans la masse des sources notariales conservées aux Archives de l'ancien Évêché de Bâle", in 19e Rapport annuel des AAEB, 2003, p. 17-27
 

Descriptors

Entries:  Clos (Organisations\)
 

URL for this unit of description

URL:https://archives-aaeb.jura.ch/detail.aspx?ID=17071
 

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