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 CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel (09. sc.-19. sc.)
 Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese (09e s.-18e s.)
Révolution et Empire (1792-1814)
 RR République rauracienne (et reste de la principauté) (18e s.-1811)
MT Département du Mont-Terrible (1793-1800) (1693-1866)
 AD Arrondissement de Delémont, dép. du Haut-Rhin (1800-1814) (1782-1859)
AP Arrondissement de Porrentruy, dép. du Haut-Rhin (1800-1814) (1793-1830)
U Justice (1791-1839)
EC Etat civil (1792-1815)
LF Législation française (Imprimés) (1789-1814)
 LF 1 Collections générales (1789-1814)
 LF 1-1 Collection générale des loix, proclamations, instructions et autres actes du pouvoir exécutif (1792-1793)
LF 1-2 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale: avec la mention des sanctions et acceptations données ... (-1792)
 LF 1-2.1 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome Ier): mai - décembre 1789 (1789-)
LF 1-2.2 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome II): janvier - mai 1790 (1790-)
LF 1-2.3 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome III): juin 1790 (1790-)
LF 1-2.4 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome IV): juillet 1790 (1790-)
LF 1-2.5 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome V): août 1790 (1790-)
LF 1-2.6 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome VI): septembre 1790 (1790)
LF 1-2.7 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome VII): octobre 1790 (pas d'exemplaire dans le fond... (1790-)
LF 1-2.8 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome VIII): novembre 1790 (1790-)
LF 1-2.9 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome IX): décembre 1790 (1791)
LF 1-2.10 Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790 (1791-)
LF 1-2.11 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome X): janvier 1791 (1791-)
LF 1-2.12 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XI): février 1791 (1791-)
LF 1-2.13 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XII): mars 1791 (1791-)
LF 1-2.14 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XIII): avril 1791 (1791-)
LF 1-2.15 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XIV): mai 1791 (1791-)
LF 1-2.16 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XV): juin 1791 (1791-)
LF 1-2.17 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XVI): juillet 1791 (1791-)
LF 1-2.18 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XVII): août 1791 (pas d'exemplaire dans le fonds ... (1791-)
LF 1-2.19 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XVIII): septembre 1791 (1791-)
LF 1-2.20 Collection générale des décrets rendus par la première Assemblée nationale législative (tome XIX): octobre, novembre et ... (1791-)
LF 1-2.21 Table générale des matières des décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante en 1791 (1791-)
 LF 1-2.21:1 Table générale des matières des décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante en 1791: A - G (1791-)
LF 1-2.21:2 Table générale des matières des décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante en 1791: H - Z (1791-)
LF 1-2.22 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XX): janvier et février 1792 (1792-)
LF 1-2.23 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale (tome XXI): mars et avril 1792 (1792-)
LF 1-2.24 Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale législative (tome XXVI): du 10 août au 1er septembre 17... (1792-)
LF 1-3 Collection des décrets de l'Assemblée nationale acceptés et sanctionnés par le roi, ou: Collection des décrets des assem... (1789-1793)
LF 1-4 Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre 1789 (1791)
LF 1-5 Nouvelle législation ou Collection complette et par ordre de matières de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationa... (1792)
LF 1-6 Code universel et méthodique des nouvelles lois françaises ou Recueil complet des décrets de l'Assemblée nationale, acce... (1791-1792)
LF 1-7 Répertoire ou Mémorial périodique des loix nouvelles (1792)
LF 1-8 Décrets de la Convention nationale (1792-1794)
LF 1-9 Bulletin des lois (1794-1814)
LF 1-10 Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation (1797-1814)
LF 1-11 Dictionnaire raisonné des lois de la République française; mis en ordre et publié par le citoyen Guyot, ancien juge au t... (1796-1805)
LF 1-12 Bulletin décadaire de la République française (1798-1799)
LF 1-13 Jurisprudence du tribunal de cassation ou Précis de tous les jugemens de rejet et de cassation; par le C. Sirey, avoué e... (1803-1807)
LF 1-14 Etat des travaux de l’Académie de législation: pendant le dernier semestre de l'an 11 et le premier de l'an 12, et bases... (1804-1805)
LF 1-15 Nouveau style de la procédure civile: dans les cours d'appel, les tribunaux de première instance, de commerce et dans le... (1806)
LF 1-16 Recueil général des lois et des arrêts: en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public, depuis l'avènemen... (1814)
LF 1-17 Le Messager du Haut-Rhin - Der Oberrheinische Bote (1801-1812)
LF 1-18 Varia (1790-1799)
LF 2 Collections thématiques (1790-1811)
Principauté de Porrentruy (régences Andlau et Escher) - Fürstentum Pruntrut (Verwaltungen von Andlau und Escher) (1814-1815)
Notaires (1470-1845)
Collections (0878-20e s.)
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