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CH-AAEB Archives de l’ancien Evêché de Bâle - Archiv des ehemaligen Fürstbistums Basel (09. sc.-19. sc.)
- Principauté et diocèse - Fürstbistum und Diözese (09e s.-18e s.)
  - A Spiritualia, administration spirituelle (diocèse) (09e s.-18e s.)
  - B Temporalia, administration temporelle (principauté) (11e s.-18e s.)
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    - B 167 Kreis, Oberrheinischer - Cercle du Haut-Rhin (1541-1790)
    - B 168 Criminalia in genere - Affaires criminelles en général (1461-1792)
    - B 169 Curatoria und Vormundschaften - Curatelles et tutelles (1562-1784)
    - B 170 Dattenried, die Stadt und Herrschaft - Ville et seigneurie de Delle (1666-1764)
    - B 171 Dedicationes - Oeuvres dédiées à l’évêque (cote vide)
    - B 172 Defensionswesen - Défense militaire (cote vide)
    - B 173 Delsberg, die Herrschaft - Seigneurie de Delémont (1243-1793)
    - B 173a Delsberg, das fürstliche Schloss - Château épiscopal de Delémont (1608-1782)
    - B 174 Delsberg, die Hofschaffnerei - Recette de la seigneurie de Delémont (1435-1792)
    - B 175 Delsberg, die Stadt - Ville de Delémont (1243-1792)
    - B 176 Deposita - Dépôts (1617-1779)
    - B 177 Deserteure - Déserteurs (1622-1788)
    - B 178 Dieten und Sportulen - Diètes et sportules (cote vide)
    - B 179 Dornach, die Landvogtei - Dornach, le bailliage (1560-1760)
    - B 180 Eidgenossenschaft insgemein - Confédération suisse en général (1315-1791)
    - B 181 Eidgenössiche Kriege - Guerres des Confédérés (1467-1719)
    - B 182 Elsass - Alsace (cote vide)
    - B 183 Elsgau, die Herrschaft - Seigneurie d'Ajoie (1340-1792)
    - B 184 Ensisheim - Ensisheim (régence) (1540)
    - B 185 Erbhuldigung - Prestation d’hommage des sujets aux princes-évêques après leur élection (1437-1778)
    - B 186 Erbrecht - Droit de succession (cote vide)
    - B 187 Erguel, die Herrschaft - Seigneurie d’Erguël (1146-1797)
    - B 188 Erbabteilungen der Hofsverwandten, Vermögenschaft - Traitement des successions de personnes liées à la Cour et à l’admin... (1604-1791)
    - B 189 Exemption, fürstliche von den Kollekten in Elsass und Sundgau - Exemption des collectes en Alsace et dans le Sundgau (1656-1766)
    - B 190 Förste und Wälder - Bois et forêts (1434-1792)
    - B 191 Frankreich, König in - Roi de France (1588-1794)
      - B 191/1 Varia (1588.07.21-1751.09.04)
      - B 191/2 Lettres de félicitation et de condoléance concernant les rois de France - Gratulations- und Kondolenzschreiben betr. die... (1589.08.01-1794.01.03)
      - B 191/3 Actes concernant les compliments présentés aux rois et dauphines de France par les évêques de Bâle ou leurs députés - Ak... (1671.12.03-1770.06.16)
      - B 191/4 Lettres de félicitation à des ministres, cardinaux, commandants, intendants, etc. lors de leur promotion - Gratulationss... (1715.11.09-1788.07.27)
      - B 191/5 Lettres de recommandation de l'évêque, in diversis - Recommendationes des Bischofs in diversis (1728.11.04-1788.03.11)
      - B 191/6 Imprimés - Druckschriften (1712-1792)
        
        B 191/6-1 Ancien Régime (1712-1787)
        
        B 191/6-1.1 Des lettres patentes du Roy portant confirmation de l'établissement d'un bureau de l'Aumône générale en la cité royale d... (1712)
        B 191/6-1.2 Remontrances arrêtées en Parlement, concernant l'affaire criminelle de M. le duc de la Force... présentées au Roi le 1er... (1721.03.01-1721.05.10)
        B 191/6-1.3 Arrêt de la Cour du Parlement... du 2 septembre 1732 qui ordonne qu'un Libelle intitulé: Mémoire touchant l'origine et l... (1732.09.02)
        B 191/6-1.4 Mémoire pour Jean Baptiste de Varin, écuyer etc.... et Claudinette de Varin, sa fille, demeurant à Paris, ... contre Dem... (1739)
        B 191/6-1.5 Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui règle les droits d'entrée des cinq grosses fermes sur les ouvrages de Verrerie fabri... (1746.12.27)
        B 191/6-1.6 Suite du Mémoire pour le sieur Moris, curé de Villars-Farlay, contre Mr de Glane, seigneur du même lieu etc. (procès rel... (1751)
        B 191/6-1.7 Très-humbles remontrances du Parlement de Normandie (concernant le refus des sacrements à deux prêtres de Verneuil) du 1... (1753.08.14-1753.09.02)
        B 191/6-1.8 Tres humbles... Représentations... que font les officiers du bailliage de St-Dizier (concernant la procédure du sieur Lu... (1753.09.04)
        B 191/6-1.9 Arresté du Châtelet de Paris concernant l'établissement d'une chambre des vacations (1753.09.28)
        B 191/6-1.10 Arrest de la Cour de Parlement de Provence (affaire du curé Claude Demours d'Aix qui avait refusé la s. communion au sie... (1754.05.04)
        B 191/6-1.11 Lettre du Parlement de Provence au roi (relative à l'affaire du curé Demours d'Aix qui avait refusé la s. communion au s... (1754.06.28)
        B 191/6-1.12 Remontrances du Parlement de Normandie au roi (concernant le refus du chancelier du roi de recevoir leurs députation) (1754.07.27)
        B 191/6-1.13 Arrest de la Cour du Parlement de Rouen (mesures prises contre le professeur de théologie de l'université de Caen, Jean ... (1754.07.29)
        B 191/6-1.14 Bref de N.S.P. le Pape Benoît XIV et autres Professeurs de la faculté de théologie de Toulouse qui approuve le jugement ... (1754)
        B 191/6-1.15 Lettre circulaire de l'assemblée générale du clergé aux archevesques et evêques de France (1755.10.22)
        B 191/6-1.16 Remontrances du parlement de Provence au roi sur le refus de sacrements faits à M. de Joannis, ancien officier... (par l... (1755)
        B 191/6-1.17 Procès-verbal de ce qui s'est passé au Lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles, le lundi 20 septembre 1... (1759.09.20)
        B 191/6-1.18 Objets de remontrances du parlement de Normandie (contre l'édit du mois de septembre portant établissement d'une subvent... (1759.12.15)
        B 191/6-1.19 Lettre d'un conseiller du Parlement de Besançon à un de ses confrères exilé à xxx. Paris, 1760 (1760.08.20)
        B 191/6-1.20 Arrêté du Parlement de Normandie (concernant les remontrances à faire au roi au sujet de la lettre de son chancelier) (1760.12.03)
        B 191/6-1.21 Supplément au mémoire du marquis de Versalieu contre la dame de Feillens (affaire de succession) (1760-)
        B 191/6-1.22 Seconde lettre d'un conseiller du Parlement de Besançon à l'un de ses confrères exilé à xxx (1761.04.15)
        B 191/6-1.23 Recueil de pièces concernant la rentrée du Parlement séant à Besançon au mois de novembre 1761 (1761.11)
        B 191/6-1.24 Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier qui ordonne la prorogation pendant deux an... (1761)
        B 191/6-1.25 Lettre d'un négociant de Besançon à un de ses correspondans à Lyon, concernant le détail des fêtes que le retour de Mess... (1762)
        B 191/6-1.26 Purification des trois points de droit souillés par un anonyme, ou Réponse à l'examen de trois points de droit traités d... (1767)
        B 191/6-1.27 Lettres patentes du Roi (annulation du procès intenté par le duc d'Aiguillon) (1770.06.20)
        B 191/6-1.28 Arrest du Conseil d'Etat (concernant l'annulation du procès intenté par le duc d'Aiguillon) (1770.07.03)
        B 191/6-1.29 Réflexions d'un citoyen sur l'édit de décembre 1770 (1770.12)
        B 191/6-1.30 Edit du Roi, portant remboursement de la finance des offices et abolition de la vénalité dans le Conseil souverain d'Als... (1771.10)
        B 191/6-1.31 Extrait des Registres du Conseil souverain d'Alsace (défense faite aux notaires, tabellions et greffiers de passer des c... (1772.12.23)
        B 191/6-1.32 Extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace (défense de tenir des foires les jours de dimanches et de fêtes et o... (1773.04.24)
        B 191/6-1.33 Arrest du Conseil d'Etat du Roi concernant la navigation du Rhin (1773.09.23)
        B 191/6-1.34 A nosseigneurs du Parlement, les Chambres assemblées (supplique de Louis François Claude Marin contre le sieur Caron de ... (1773)
        B 191/6-1.35 Edit du Roi, portant nouvelle création de 6 corps de marchands et de 44 communautés d'art et métiers (1776.08)
        B 191/6-1.36 Arrest de la Cour de Parlement rendu les grand'chambre et Tournelle assemblées (procès contre Barthélemy Tort, ci-devant... (1777.03.19)
        B 191/6-1.37 Réponses des habitans des trois cantons de la paroisse de Faucogney et du prêtre Dirand, appelans, contre le prêtre Vauc... (1777)
        B 191/6-1.38 Mémoire signifié pour Jean Félix Crevoisier, Tyrode, Joly, Willemey, Abry etc. tous de la paroisse de Fessevillers, cont... (1779)
        B 191/6-1.39 Traité d’alliance entre Sa Majesté Très-Chrétienne et Son Altesse le prince évêque de Basle, conclu à Versailles le 20 j... (1780)
        B 191/6-1.40 Bundes-Tractat zwischen der Durchlauchtigsten Krone Frankreich und dem Fürsten Bischof zu Basel. Beschlossen zu Versaill... (1780)
        B 191/6-1.41 Mémoire pour M. Charles François de Vigneron, Président-à-Mortier en la Cour de Parlement de Nancy, contre M. Jean-Bapti... (1781)
        B 191/6-1.42 Convention entre Sa Majesté Très-Chrétienne et Son Altesse le prince évêque de Basle, conclue au mois de Décembre 1781, ... (1781.12.16-1781.12.19)
        B 191/6-1.43 Konvention zwischen Sr Allerchristlichsten Majestät und Sr hochfürstlichen Gnaden dem Fürsten Bischof zu Basel, beschlos... (1781.12.16-1781.12.19)
        B 191/6-1.44 Précis de l'instance entre les Prévôt, Bourguemaître et Magistrats de la ville de Soultz contre Christian Frédéric Dagob... (1781)
        B 191/6-1.45 Précis de l’instance entre Christian-Frédéric-Dagobert comte de Waldner de Freundstein… contre… la ville de Soultz (même... (1781)
        B 191/6-1.46 Supplément au Précis de l'instance entre la ville de Soultz contre le comte de Waldner de Freundstein (même procès) (1782)
        B 191/6-1.47 Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre très honoré et souverain Seigneur, les gens... (1782)
        B 191/6-1.48 Mémoire pour les sieurs Simon et Charles Joseph Piquet, négocians à Strasbourg... contre le sieur Simon Cusinat, négocia... (1785)
        B 191/6-1.49 Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne trois imprimés à être brûlés par l'exécuteur de la haute justice (1786.02.07)
        B 191/6-1.50 Observations pour la marquise de Cabris, défendant son honneur, ses droits maternels, l'état de son mari et le sort de s... (1786-)
        B 191/6-1.51 A Nosseigneurs du Conseil souverain d'Alsace (supplique de Laurent Wilhelm, fermier et meunier au moulin de la Dame de N... (1787.05.21)
        B 191/6-1.52 Réponse de H. le Grand aux Remontrances des Rarlements (s. d. (sine dato))
        B 191/6-1.53 Remontrances du grenier à sel (s. d. (sine dato))
        B 191/6-1.54 Avis importants d'un gentilhomme à toute la noblesse du royaume (s. d. (sine dato))
        B 191/6-1.55 Très humbles et très-respectueuses Remontrances que représentent au Roy notre très-honoré Seigneur, les Gens tenants sa ... (s. d. (sine dato))
        
        B 191/6-2 Révolution française (1790-1792)
    - B 192 Französische Kriege - Guerres de France (1561-1746)
    - B 193 Freiburg im Breisgau - Fribourg-en-Brisgau (1537-1758)
    - B 194 Freienberg, die Herrschaft - Seigneurie de la Franche Montagne (1384-1793)
    - B 195 Freienberg, die Schaffnerei - Recette de la seigneurie de la Franche Montagne (1760-1792)
    - B 196 Friedensschlüsse - Conclusions de paix (cote vide)
    - B 197 Froberg, die Herrschaft - Seigneurie de Montjoie (1386-1792)
    - B 198 Früchte, deren Verkauf, Ein- und Ausfuhr; Volkszählung (1770-1771) - Grains et subsistances civiles; recensement (1770-1... (1490-1793)
    - B 199 Fürstliche Häuser insgemein - Maisons princières en général (1539-1790)
    - B 200 Garde, Schweizer Wacht am fürstlichen Hof - Garde suisse à la Cour des évêques (1657-1786)
    - B 201 Gardes Police - Gardes-police (1716-1792)
    - B 202 Garnison de Porrentruy (1709-1788)
    - B 203 Geleit, das ist Jus Conductus - Droit de conduit (1722-1754)
    - B 204 Gevatterschaften - Demandes de parrainage (1562-1778)
    - B 205 Glockengiesser - Fondeurs de cloches (1642-1772)
    - B 206 Gräfliche Häuser - Maisons comtales (1631-1784)
    - B 207 Grenzen, Land- und Bannsausmarkungen - Frontières, délimitations entre l’Evêché et les Etats voisins (1124-1792)
    - B 208 Habsburg - Comtes de Habsbourg (1771)
    - B 209 Handwerksordnungen und Privilegien - Ordonnances et privilèges pour les arts et métiers (1434-1791)
    - B 210 Hannover, Kurfürst zu - Prince-électeur de Hanovre (1665-1790)
    - B 211-212 Hofgericht, Hofrat insgemein - Cour de justice, Conseil aulique en général (1527 (env.)-1791)
    - B 213 Hofrechnungen - Comptes de la Cour des princes-évêques (cote vide)
    - B 214 Ilfingen - Orvin (1352-1791)
    - B 215 Intendantschaften - Intendances (1648-1778)
    - B 216 Juden - Juifs (1461-1790)
    - B 217 Jus albinagii - Droit d’aubaine (1657-1770)
    - B 218 Jus retractus - Droit de retrait lignager (1745-1785)
    - B 219 Kauf- und Tauschbriefe insgemein - Actes d’achat et d’échange en général (cote vide)
    - B 220 Kaiser- und königliche Todesfälle und Electionen - Décès et élections des empereurs et des rois d’Allemagne (1564-1792)
    - B 221 Kaiserlische Notifikationsschreiben - Notifications impériales (1499-1790)
    - B 222 Kaiserliche und Reichsedikte, auch Mandate - Edits et mandements impériaux (1635-1790)
    - B 223 Kaiserliche Kommissionen - Commissions impériales (1602-1762)
    - B 224 Kriegsmandata, landesfürstliche - Ordonnances militaires de l’Evêché de Bâle (1536-1748)
    - B 225 Landesfürstliche Ordnungen und Mandate in publicis et politicis, auch Commercia - Ordonnances et mandements épiscopaux e... (1535-1792)
    - B 226 Landsässere, auch Hintersässerei- und Einwohnungsrecht - Habitants, droit de résidence et d’habitation (1580-1778)
    - B 227 Landstände insgemein - Etats du pays en général (1446-1791)
    - B 228 Landständische Praestanda - Prestations des Etats (1411-1792)
    - B 229 Landständische Matrikel - Matricule des Etats (1690-1774)
    - B 230 Landestroublen insgemein - Troubles du pays en général (1283-1793)
    - B 231 Landser-Amt - Bailliage de Landser (Haut-Rhin) (cote vide)
    - B 232 Landstrassen - Grands chemins (1562-1792)
    - B 233 Landstrolche, Vagabunden - Vagabonds (1593-1792)
    - B 234 Laufen und Zwingen, die Herrschaft - Seigneurie de Laufon-Zwingen (1295-1791)
    - B 235 Laufen und Zwingen, die Schaffnerei - Recette de la seigneurie de Laufon-Zwingen (1567-1792)
    - B 236 Legitimationen - Lettres de légitimation en faveur d’enfants naturels (1550-1792)
    - B 237-238 Lehen, adlige - Fiefs nobles (1080-1792)
    - B 239 Lehen, die gemeine, auch fürstliche und gemeine Güter - Fiefs communs, biens de l’Evêché et de particuliers (1280-1792)
    - B 240 Lützel, quoad temporalia - Abbaye cistercienne de Lucelle, affaires temporelles (1123-1795)
    - B 241a Militare - Affaires militaires (1676-1796)
    - B 241b Mömpelgard, das Fürstentum - Principauté de Montbéliard (1563-1789)
    - B 242 Munition und Pulvermühlen - Munitions de guerre et moulins à poudre (1529-1783)
    - B 243 Musterungen - Revues ou montres d’armes (1431-1789)
    - B 244 Mülhausen - Mulhouse (1509-1755)
    - B 245 Münstertal, die Landschaft und Probstei - Prévôté de Moutier-Grandval (0849-1797)
    - B 246 Münstertal, die Schaffnerei - Recette de la prévôté de Moutier-Grandval (1597-1792)
    - B 247 Münzrecht - Droit régalien de battre monnaie (1146-1792)
    - B 248 Neujahrsgratulationen - Voeux du Nouvel-An (1606-1790)
    - B 249 Neuenburg am See, Stadt und Herrschaft - Neuchâtel (Suisse), ville et seigneurie (1280-1790)
    - B 250 Neuenburg am Rhein - Neuchâtel sur le Rhin (Allemagne) (cote vide)
    - B 251 Neuenstadt, Schloss und Herrschaft - Château et seigneurie de La Neuveville (1287-1797)
    - B 252 Neuenstadt, die Schaffnerei - Recette de la seigneurie de La Neuveville (cote vide)
    - B 253 Neutralität - Neutralité (cote vide)
    - B 254 Notarii und Feldmesser - Notaires et arpenteurs (1562-1792)
    - B 255 Nunnenmacherei - Office de la châtrerie (1538-1791)
    - B 256 Österreich - Maison archiducale d'Autriche (Habsbourg) (1440-1791)
    - B 257 Oswaldi S. Capella in Zwingen - Chapelle Saint-Oswald au château de Zwingen (1359-1792)
    - B 258 Passerteilungen - Passeports (1588-1792)
    - B 259 Papiermühlen - Papeteries à Laufon et Bassecourt (1572-1792)
    - B 260 Pfalz, Kurfürst zu der - Prince-électeur palatin du Rhin (1576-1774)
    - B 261 Pfeffingen, die Herrschaft - Seigneurie de Pfeffingen (1566-1791)
    - B 262 Pfeffingen, die Schaffnerei - Recette de la seigneurie de Pfeffingen (1500 (env.)-1769)
    - B 263 Privilegien, auch kaiser- und königliche Lehensempfängnisse - Privilèges, reprises de fiefs royaux et impériaux (0850-1784)
    - B 264a Postsachen - Postes et messageries (1636-1788)
    - B 264b Politica, Projekte und Conferentialia - Affaires politiques, projets, conférences du Conseil intime (1745-1786)
    - B 265 Rappolstein, die Herrschaft - Seigneurie de Ribeaupierre (cote vide)
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  - C Comptes - Rechnungen (1407-1830)
  - Cod. Codices - Bücher (registres de chancellerie et autres registres) (1290-1792)
  - Justice (1340-1797)
  - OJ Ordre judiciaire (1461-1809)
  - Bailliages - Vogteien
  - Varia
- Révolution et Empire (1792-1814)
- Principauté de Porrentruy (régences Andlau et Escher) - Fürstentum Pruntrut (Verwaltungen von Andlau und Escher) (1814-1815)
- Notaires (1470-1845)
- Collections (0878-20e s.)

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